M

Marque suisse · 305892 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305892
Numéro de demande
02253/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((Kreuz, Balken, Verantwortlichkeitsmarke 1720)) ((fig.))
Éléments verbaux
M ((Kreuz, Balken, Verantwortlichkeitsmarke 1720))
Déposée
4 févr. 1980
Enregistrée
28 août 1980
Publiée
16 oct. 1980
Radiée
17 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Sitzverlegung Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.04.1980
Renouvelle
179185
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 16 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.10.1980

Parties

Titulaire

Heinz Müller

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.