MOSSE SWISS ADRESS

Marque suisse · 305909 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305909
Numéro de demande
02531/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MOSSE SWISS ADRESS ((fig.))
Déposée
12 août 1980
Enregistrée
28 août 1980
Publiée
16 oct. 1980
Radiée
8 mai 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Firmenverzeichnis und Geschäftstelephonbuch schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001

  2. 16 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.10.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.