PAP ART

Marque suisse · 305988 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305988
Numéro de demande
01823/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PAP ART ((fig.))
Déposée
8 avr. 1980
Enregistrée
5 sept. 1980
Publiée
18 oct. 1980
Radiée
15 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Papeterieartikel, Bücher, Zeitschriften, Photoartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 7 juin 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000

  3. 18 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.10.1980

Parties

Titulaire

Pap-Art AG

Moserstrasse 11, 3014 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.