Passe-tout

Marque suisse · 306018 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306018
Numéro de demande
01321/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Passe-tout ((fig.))
Déposée
23 oct. 1979
Enregistrée
5 sept. 1980
Publiée
22 oct. 1980
Radiée
24 mai 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.03.1980
Renouvelle
178566
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Passiermaschine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2010

  2. 8 août 2000

    Transféré

    Titulaire
    Merker AG, Bruggerstrasse 37, 5401 Baden → Egro Culinaria AG, Mellingerstrasse 10, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000

  3. 8 août 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000

  4. 22 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.10.1980

Parties

Titulaire

Egro Culinaria AG

Mellingerstrasse 10, 5443 Niederrohrdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.