LE POT DES ORPAILLEURS

Marque suisse · 306133 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306133
Numéro de demande
02214/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 avr. 1980
Enregistrée
10 sept. 1980
Publiée
28 oct. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
245015
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 8 juin 1989

    Transféré

    Titulaire
    Glaus, Caves Saint-Denis S.A., 1227 Carouge GE → Boissons Tivoli SA, 4, route de Jeunes, 1200 Genève

    Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1989

  3. 28 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 28.10.1980

Parties

Titulaire

Boissons Tivoli SA

4, route de Jeunes, 1200 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.