Marque figurative

Marque suisse · 306164 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306164
Numéro de demande
01619/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kirche, Rhombus)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kirche, Rhombus))
Déposée
25 mars 1980
Enregistrée
10 sept. 1980
Publiée
29 oct. 1980
Radiée
12 oct. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Spirituosen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000

  2. 29 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 29.10.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.