ES (poinçon de maître 3648)

Marque suisse · 306185 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306185
Numéro de demande
02506/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ES (poinçon de maître 3648) ((fig.))
Déposée
9 avr. 1980
Enregistrée
10 sept. 1980
Publiée
1 nov. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 1 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 257 du 01.11.1980

Parties

Titulaire

Eldorado Shopping M. Sebban-Peter

1820 Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.