Marque figurative

Marque suisse · 306244 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306244
Numéro de demande
06159/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kronenzacken, Verantwortlichkeitsmarke 3592)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kronenzacken, Verantwortlichkeitsmarke 3592))
Déposée
21 nov. 1979
Enregistrée
16 sept. 1980
Publiée
6 nov. 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck und Geräte aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 6 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 261 du 06.11.1980

Parties

Titulaire

Samuel Freiburghaus

9053 Teufen AR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.