VILLENEUVE La Closerie

Marque suisse · 306254 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306254
Numéro de demande
06007/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VILLENEUVE La Closerie ((fig.))
Déposée
22 août 1980
Enregistrée
16 sept. 1980
Publiée
6 nov. 1980
Radiée
28 mars 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin de Villeneuve.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2011

  2. 23 août 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.2000

  3. 6 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 261 du 06.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.