Marque figurative

Marque suisse · 306265 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306265
Numéro de demande
00985/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Anker, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Anker, eingekreist))
Déposée
21 févr. 1980
Enregistrée
16 sept. 1980
Publiée
6 nov. 1980
Radiée
17 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Bier in Flaschen, Krügen und Gebinden, Malz, Futtermittel, Eis, Hefe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 4 déc. 1990

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sibra Management S.A., 4, route de Beaumont, 1700 Freiburg → Sibra S.A., 2, route de Beaumont, 1700 Fribourg

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990

  3. 4 déc. 1990

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990

  4. 6 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 261 du 06.11.1980

Parties

Titulaire

Sibra S.A.

2, route de Beaumont, 1700 Fribourg

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.