Marque figurative
Marque suisse · 306272 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 306272
- Numéro de demande
- 01713/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((étoiles, lignes, encadré, poinçon de maître 602)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((étoiles, lignes, encadré, poinçon de maître 602))
- Déposée
- 23 janv. 1980
- Enregistrée
- 16 sept. 1980
- Publiée
- 6 nov. 1980
- Radiée
- 26 juil. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Jean Lombard, Genève, et modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 28.03.1980
- Renouvelle
- 180208
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Objets de joaillerie, d'orfèvrerie et de bijouterie neufs et anciens.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004
- 6 nov. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 261 du 06.11.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.