Marque figurative

Marque suisse · 306272 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306272
Numéro de demande
01713/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((étoiles, lignes, encadré, poinçon de maître 602)) ((fig.))
Éléments verbaux
((étoiles, lignes, encadré, poinçon de maître 602))
Déposée
23 janv. 1980
Enregistrée
16 sept. 1980
Publiée
6 nov. 1980
Radiée
26 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Jean Lombard, Genève, et modification de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 28.03.1980
Renouvelle
180208
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Objets de joaillerie, d'orfèvrerie et de bijouterie neufs et anciens.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  2. 6 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 261 du 06.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.