Marque figurative

Marque suisse · 306282 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306282
Numéro de demande
02628/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((tête d'indien)) ((fig.))
Éléments verbaux
((tête d'indien))
Déposée
20 mai 1980
Enregistrée
16 sept. 1980
Publiée
7 nov. 1980
Radiée
5 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Renouvelle
180945
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Laiton, bronze de cuivre, maillechort ou argent allemand, plaques de zinc, plaques de métal brut en cuivre et en zinc pour graveurs, cuivre et zinc pour photograveurs; métaux et métaux de fonte et de forge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  2. 7 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 262 du 07.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.