ROYAL

Marque suisse · 306287 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306287
Numéro de demande
00916/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1979
Enregistrée
23 sept. 1980
Publiée
7 nov. 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
mit Übertragung von HAGEZET-Aktiengesellschaft, Zürich-Affoltern, und eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.02.1980
Renouvelle
178414
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine

Gewerbliche Kaffeemaschinen und Kaffeemühlen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 7 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 262 du 07.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.