BOIS ROSÉ

Marque suisse · 306362 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306362
Numéro de demande
01776/1980
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 févr. 1980
Enregistrée
29 sept. 1980
Publiée
11 nov. 1980
Protégée jusqu’au
13 févr. 2030
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 01.04.1980
Renouvelle
180028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rosés de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2020

  2. 17 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  3. 7 mars 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Alphonse Orsat S.A., 1920 Martigny → Alphonse Orsat S.A., 1920 Martigny, Caves Orsat SA, Vins du Valais, Case postale 160, 1920 Martigny

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  4. 7 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  5. 11 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 265 du 11.11.1980

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA Vins du Valais

Case postale 160, 1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.