Marque figurative

Marque suisse · 306385 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306385
Numéro de demande
06302/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreise, Linien)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreise, Linien))
Déposée
10 déc. 1979
Enregistrée
29 sept. 1980
Publiée
12 nov. 1980
Radiée
30 août 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Zeitschriften, Informationsblätter und andere Drucksachen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

  2. 12 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 266 du 12.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.