Marque figurative
Marque suisse · 306385 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 306385
- Numéro de demande
- 06302/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Kreise, Linien)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Kreise, Linien))
- Déposée
- 10 déc. 1979
- Enregistrée
- 29 sept. 1980
- Publiée
- 12 nov. 1980
- Radiée
- 30 août 2000
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Zeitschriften, Informationsblätter und andere Drucksachen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 12 nov. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 266 du 12.11.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.