HD (Verantwortlichkeitsmarke 3667)

Marque suisse · 306454 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306454
Numéro de demande
03170/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HD (Verantwortlichkeitsmarke 3667) ((fig.))
Déposée
27 mai 1980
Enregistrée
10 oct. 1980
Publiée
18 nov. 1980
Radiée
5 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  2. 18 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 271 du 18.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.