SANDONORM

Marque suisse · 306492 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306492
Numéro de demande
02638/1980
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 mai 1980
Enregistrée
10 oct. 1980
Publiée
19 nov. 1980
Protégée jusqu’au
14 mai 2030
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Produkte, veterinärmedizinische Produkte, Desinfektionsmittel für medizinische Zwecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

  2. 4 juil. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  3. 10 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2009

  4. 6 avr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  5. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  6. 19 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 272 du 19.11.1980

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.