Marque figurative

Marque suisse · 306590 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306590
Numéro de demande
01452/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((poisson)) ((fig.))
Éléments verbaux
((poisson))
Déposée
11 mars 1980
Enregistrée
20 oct. 1980
Publiée
25 nov. 1980
Radiée
12 oct. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Poteries diverses et autres produits céramiques ou similaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000

  2. 25 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 277 du 25.11.1980

Parties

Titulaire

Manufacture de poteries fines de Nyon S.A.

1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.