Marque figurative

Marque suisse · 306597 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306597
Numéro de demande
01848/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((étoiles, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((étoiles, encerclé))
Déposée
8 avr. 1980
Enregistrée
20 oct. 1980
Publiée
25 nov. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Moteurs, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), notamment moteurs pour bateaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 25 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 277 du 25.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.