Marque figurative

Marque suisse · 306606 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 306606
Numéro de demande: 02570/1980
Statut: Radiée
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 13 mai 1980
Enregistrée: 20 oct. 1980
Publiée: 28 nov. 1980
Radiée: 8 déc. 2020
Motif: Non prolongée
Renouvelle: 181202
Source: Swissreg

Produits et services

Outils à main

Limes et autres outils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

8 déc. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.12.2020
21 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Usines Métallurgiques de Vallorbe, 1337 Vallorbe → Usines Métallurgiques de Vallorbe S.A., Rue du Moutier 49, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
21 avr. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
6 janv. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
28 nov. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 280 du 28.11.1980

Parties

Titulaire

USINES METALLURGIQUES DE VALLORBE SA

Usines Métallurgiques de Vallorbe S.A.

Rue du Moutier 49, 1337 Vallorbe

Mandataire

Griffes Consulting S.A.

70, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.