Marque figurative

Marque suisse · 306622 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306622
Numéro de demande
03173/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Figur, Stock)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Figur, Stock))
Déposée
13 juin 1980
Enregistrée
20 oct. 1980
Publiée
29 nov. 1980
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures

Textilien am Stück und verarbeitet.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 29 nov. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 281 du 29.11.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.