Marque figurative
Marque suisse · 306696 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 306696
- Numéro de demande
- 02619/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- ((Messer, Gabel)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Messer, Gabel))
- Déposée
- 27 mai 1980
- Enregistrée
- 30 oct. 1980
- Publiée
- 3 déc. 1980
- Radiée
- 5 janv. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Bestecke, Löffel, Gabeln und Messer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001
- 3 déc. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 284 du 03.12.1980
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.