Marque figurative

Marque suisse · 306697 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306697
Numéro de demande
03042/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Figur, Verantwortlichkeitsmarke 3658)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Figur, Verantwortlichkeitsmarke 3658))
Déposée
14 avr. 1980
Enregistrée
30 oct. 1980
Publiée
3 déc. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 3 déc. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 284 du 03.12.1980

Parties

Titulaire

Johann Schlumpf

8408 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.