Marque figurative

Marque suisse · 306709 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306709
Numéro de demande
03398/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((flèche, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((flèche, encerclé))
Déposée
25 juin 1980
Enregistrée
30 oct. 1980
Publiée
3 déc. 1980
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Accélérateurs d'électrons de tous types.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 3 déc. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 284 du 03.12.1980

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles S.A.

109, route de Lyon, 1203 Genève

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.