Marque figurative

Marque suisse · 306859 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306859
Numéro de demande
02861/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((couronne, poinçon de maître 1731)) ((fig.))
Éléments verbaux
((couronne, poinçon de maître 1731))
Déposée
11 avr. 1980
Enregistrée
5 nov. 1980
Publiée
18 déc. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 04.06.1980
Renouvelle
180142
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ouvrages en or.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 18 déc. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 297 du 18.12.1980

Parties

Titulaire

Compagnie des Montres Marvin SA

Compagnie des Montres Marvin S.A.

135, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.