JAD

Marque suisse · 306962 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
306962
Numéro de demande
03079/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
JAD ((encerclé, poinçon de maître 3664)) ((fig.))
Éléments verbaux
JAD ((encerclé, poinçon de maître 3664))
Déposée
29 avr. 1980
Enregistrée
13 nov. 1980
Publiée
29 déc. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 29 déc. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 303 du 29.12.1980

Parties

Titulaire

Alain Darbellay et Jean Darbellay

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.