Marque figurative

Marque suisse · 307120 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307120
Numéro de demande
03397/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((oiseau)) ((fig.))
Éléments verbaux
((oiseau))
Déposée
24 juin 1980
Enregistrée
25 nov. 1980
Publiée
10 janv. 1981
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Novochoc S.A., La Chaux-de-Fonds
Renouvelle
182257
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Dispositifs amortisseurs de chocs pour pièces d'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 10 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.1981

Parties

Titulaire

Rochat Frères S.A.

1343 Les Charbonnières

Mandataire

General Watch Co. Ltd.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.