Marque figurative
Marque suisse · 307131 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 307131
- Numéro de demande
- 03562/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((pierres précieux, poinçon de maître 3680)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((pierres précieux, poinçon de maître 3680))
- Déposée
- 26 juin 1980
- Enregistrée
- 25 nov. 1980
- Publiée
- 12 janv. 1981
- Radiée
- 17 janv. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 12 janv. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 7 du 12.01.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.