J B
Marque suisse · 307132 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 307132
- Numéro de demande
- 03563/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- J B ((étoile, logo, fond noir, encadré, poinçon de maître 7863)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- J B ((étoile, logo, fond noir, encadré, poinçon de maître 7863))
- Déposée
- 26 juin 1980
- Enregistrée
- 25 nov. 1980
- Publiée
- 12 janv. 1981
- Radiée
- 17 janv. 2001
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Couverts et orfèvrerie en métal argenté.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001
- 12 janv. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 7 du 12.01.1981
Parties
Titulaire
Orbrille (société anonyme)
Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.