EVA

Marque suisse · 307133 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307133
Numéro de demande
03564/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EVA ((étoile, encadré, poinçon de maître 7864)) ((fig.))
Éléments verbaux
EVA ((étoile, encadré, poinçon de maître 7864))
Déposée
1 juil. 1980
Enregistrée
25 nov. 1980
Publiée
12 janv. 1981
Radiée
12 mars 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Couverts de table et orfèvrerie en métal argenté ou doré.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  2. 12 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 12.01.1981

Parties

Titulaire

Ets Vuillermet Ainés (société anonyme)

Villeurbanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.