Marque figurative

Marque suisse · 307246 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307246
Numéro de demande
04282/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fleur, logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((fleur, logo))
Déposée
15 août 1980
Enregistrée
9 déc. 1980
Publiée
14 janv. 1981
Radiée
8 mai 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Aliments pour bébés; aliments diététiques pour enfants et malades, produits spéciaux pour malades et convalescents, produits alimentaires biologiques et de régime; légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles; mayonnaises; sauces; cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé, cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucres; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; bières; eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001

  2. 14 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.