Marque figurative
Marque suisse · 307251 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 307251
- Numéro de demande
- 04411/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 août 1980
- Enregistrée
- 9 déc. 1980
- Publiée
- 14 janv. 1981
- Radiée
- 28 mars 2011
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- rouge, bleu, jaune et or.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, confitures, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales sous forme de plats cuisinés; cafés et extraits de cafés; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie, desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; produits alimentaires à base de riz, de farines ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; bières, eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.03.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 10 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- Stollwerck GmbH, Stollwerckstr. 27-31, 51149 Köln, Allemagne → Barry Callebaut AG, Westpark, Pfingstweidstrasse 60, 8005 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.11.2008
- 14 janv. 2008
Transféré
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey → Stollwerck AG, Stollwerckstr. 27-31, 51149 Köln, Allemagne
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 14 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Stollwerck AG, Stollwerckstr. 27-31, 51149 Köln, Allemagne → Stollwerck GmbH, Stollwerckstr. 27-31, 51149 Köln, Allemagne
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 14 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 23 oct. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 14 janv. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.