Marque figurative
Marque suisse · 307253 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 307253
- Numéro de demande
- 05358/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 oct. 1980
- Enregistrée
- 9 déc. 1980
- Publiée
- 14 janv. 1981
- Protégée jusqu’au
- 21 oct. 2030
- Remarques
- avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 199888
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.03, 17.01.06
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Appareils et installations de mesure du temps, en particulier pièces d'horlogerie, mouvements de pièces d'horlogerie, horloges électriques, appareils servant à mesurer ou à déterminer des intervalles de temps, parties et accessoires des produits précités; machines-outils; machines et instruments pour la fabrication, l'entretien et le contrôle d'appareils et d'installations de mesure du temps et d'autres instruments chronométriques, parties et accessoires des produits précités; moteurs électriques, plus particulièrement micromoteurs, moteurs à courant continu, moteurs synchrones, moteurs pas à pas, moteurs-générateurs, générateurs électriques, parties et accessoires des moteurs et générateurs précités, notamment réducteurs, dispositifs de changement de vitesse, dispositifs de commande et d'alimentation; appareils et instruments de mesure et de contrôle, et parties de ceux-ci, dispositifs d'affichage, dispositifs de commande et de réglage manuels, compteurs, convertisseurs électro-mécaniques, détecteurs de position électriques et magnétiques, micro-processeurs, dispositifs de commande, d'alimentation, d'asservissement électriques et électro-mécaniques, interrupteurs, contacteurs, fiches de connexion; outils et instruments pour la fabrication, l'entretien et le contrôle des appareils, instruments et dispositifs susmentionnés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2020
- 25 janv. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Incabloc, 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Incabloc S.A., 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 25.01.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 12 janv. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 12.01.2010
- 12 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.01.2010
- 6 juil. 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 6 mars 1991
Transféré
- Titulaire
- Portescap, 165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds → Incabloc, 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.1991
1 entrée antérieure
- 14 janv. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.