LE ROY

Marque suisse · 307254 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307254
Numéro de demande
01173/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 mars 1980
Enregistrée
12 déc. 1980
Publiée
14 janv. 1981
Radiée
12 oct. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000

  2. 22 avr. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Comptoir de Saint Cloud, (société anonyme), 2, Place de la Porte de Saint Cloud, Paris 16e, France → Montres Leroy Société Anonyme, 9490 Vaduz

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  3. 22 avr. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  4. 23 oct. 1981

    Transféré

    Titulaire
    Victal S. à r. l., 84, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Comptoir de Saint Cloud, (société anonyme), 2, Place de la Porte de Saint Cloud, Paris 16e, France

    Publié dans la FOSC No 246 du 23.10.1981

  5. 23 oct. 1981

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 246 du 23.10.1981

  6. 14 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1981

Parties

Titulaire

Montres Leroy Société Anonyme

9490 Vaduz

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.