EDEN-ROSE

Marque suisse · 307257 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307257
Numéro de demande
02741/1980
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1980
Enregistrée
12 déc. 1980
Publiée
14 janv. 1981
Protégée jusqu’au
15 mars 2030
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 13.05.1980
Renouvelle
180770
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rosés de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

  2. 17 mars 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  3. 6 avr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Alphonse Orsat S.A., 1920 Martigny → Caves Orsat SA, Vins du Valais, Case postale 160, 1920 Martigny

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  4. 6 avr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  5. 14 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1981

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA Vins du Valais

Case postale 160, 1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.