Marque figurative

Marque suisse · 307293 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307293
Numéro de demande
05890/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Etikette, schwarzer Hintergrund, Blumen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Etikette, schwarzer Hintergrund, Blumen))
Déposée
15 août 1979
Enregistrée
12 déc. 1980
Publiée
16 janv. 1981
Radiée
26 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rot und weiss.
Remarques
Durchgesetzte Marke.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  2. 16 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 16.01.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.