Marque figurative
Marque suisse · 307293 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 307293
- Numéro de demande
- 05890/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Etikette, schwarzer Hintergrund, Blumen)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Etikette, schwarzer Hintergrund, Blumen))
- Déposée
- 15 août 1979
- Enregistrée
- 12 déc. 1980
- Publiée
- 16 janv. 1981
- Radiée
- 26 juil. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- rot und weiss.
- Remarques
- Durchgesetzte Marke.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Schokolade.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004
- 16 janv. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 11 du 16.01.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.