Marque figurative

Marque suisse · 307308 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307308
Numéro de demande
03628/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Apfel, Pfeil, Verantwortlichkeitsmarke 7866)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Apfel, Pfeil, Verantwortlichkeitsmarke 7866))
Déposée
11 juil. 1980
Enregistrée
12 déc. 1980
Publiée
17 janv. 1981
Radiée
12 mars 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2001

  2. 17 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 12 du 17.01.1981

Parties

Titulaire

Alfred Wurster

Niefern-Oeschelbronn, DL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.