S

Marque suisse · 307383 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307383
Numéro de demande
03595/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((feuille, poinçon de maître 1738)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((feuille, poinçon de maître 1738))
Déposée
27 mai 1980
Enregistrée
15 déc. 1980
Publiée
23 janv. 1981
Radiée
5 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 08.07.1980
Renouvelle
180987
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  2. 23 janv. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 23.01.1981

Parties

Titulaire

Marcel Nieuwmunster, bijoutier

2, chemin des Cèdres, 1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.