BIEN-VENU Villette

Marque suisse · 307422 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307422
Numéro de demande
01947/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BIEN-VENU Villette ((couronne, raisins, lions, feuille, étiquette, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
BIEN-VENU Villette ((couronne, raisins, lions, feuille, étiquette, encadré))
Déposée
8 déc. 1980
Enregistrée
6 janv. 1981
Publiée
3 févr. 1981
Radiée
5 mars 2003
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin vaudois (Villette).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  2. 3 févr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 26 du 03.02.1981

Parties

Titulaire

Georges Palaz

1603 Grandvaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.