Marque figurative

Marque suisse · 307479 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307479
Numéro de demande
03329/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Mond, Pfeil, Verantwortlichkeitsmarke 3672)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Mond, Pfeil, Verantwortlichkeitsmarke 3672))
Déposée
18 juin 1980
Enregistrée
6 janv. 1981
Publiée
4 févr. 1981
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 4 févr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 27 du 04.02.1981

Parties

Titulaire

Walter Hurter, Davidsrain 6 Basel;

Geschäftsadresse: Sternengasse 23, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.