Marque figurative

Marque suisse · 307484 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307484
Numéro de demande
02793/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, triangle, sapins)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, triangle, sapins))
Déposée
9 mars 1980
Enregistrée
6 janv. 1981
Publiée
5 févr. 1981
Radiée
12 oct. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison social et du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 29.05.1980
Renouvelle
180745
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Préparations pharmaceutiques, chimico-pharmaceutiques, diététiques, hygiéniques, vétérinaires. Drogues pharmaceutiques. Boissons médicinales. Désinfectants. Emplâtres et bandages. Produits pour la destruction des animaux et des plantes. Produits de nettoyage, pour enlever les taches. Produits cosmétiques et de parfumerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000

  2. 5 févr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 05.02.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.