A (Verantwortlichkeitsmarke 3671)

Marque suisse · 307488 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307488
Numéro de demande
03328/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A (Verantwortlichkeitsmarke 3671) ((fig.))
Déposée
5 juin 1980
Enregistrée
6 janv. 1981
Publiée
5 févr. 1981
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 23 avr. 1983

    Transféré

    Titulaire
    Inter Art Kunst und Antiquitäten AG, Oberdorfstrasse 11, 8001 Zürich → Fluxus Christine Brunner, Gundeldingerstrasse 61, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 93 du 23.04.1983

  3. 5 févr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 05.02.1981

Parties

Titulaire

Fluxus Christine Brunner

Gundeldingerstrasse 61, 4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.