Marque figurative

Marque suisse · 307635 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307635
Numéro de demande
03576/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((femme, encerclé, poinçon de maître 6214)) ((fig.))
Éléments verbaux
((femme, encerclé, poinçon de maître 6214))
Déposée
19 avr. 1980
Enregistrée
15 janv. 1981
Publiée
16 févr. 1981
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale et extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 03.07.1980
Renouvelle
180443
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Objets de joaillerie en or et bracelets de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 16 févr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 16.02.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.