Marque figurative

Marque suisse · 307659 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307659
Numéro de demande
03378/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schmetterling)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schmetterling))
Déposée
27 juin 1980
Enregistrée
20 janv. 1981
Publiée
19 févr. 1981
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Priorité
07.01.1980 US
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Kosmetika.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 19 févr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 19.02.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.