VY GRANGE

Marque suisse · 307678 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307678
Numéro de demande
03023/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 juin 1980
Enregistrée
26 janv. 1981
Publiée
19 févr. 1981
Radiée
17 janv. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2011

  2. 20 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Hammel S.A., 1180 Rolle → Yves Blondel, 32, route de Mont-le-Grand, 1185 Mont-sur-Rolle

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  3. 20 avr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  4. 19 févr. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 19.02.1981

Parties

Titulaire

Yves Blondel

1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.