RD
Marque suisse · 307725 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 307725
- Numéro de demande
- 03575/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RD ((losange, feuille de trèfle, poinçon de maître 6199)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- RD ((losange, feuille de trèfle, poinçon de maître 6199))
- Déposée
- 30 janv. 1980
- Enregistrée
- 26 janv. 1981
- Publiée
- 24 févr. 1981
- Radiée
- 15 sept. 2000
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de la raison sociale et limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 01.07.1980
- Renouvelle
- 179332
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Couverts en argent et orfèvrerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000
- 24 févr. 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 44 du 24.02.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.