Marque figurative
Marque suisse · 307812 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 307812
- Numéro de demande
- 02040/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo))
- Déposée
- 18 avr. 1980
- Enregistrée
- 29 janv. 1981
- Publiée
- 6 mars 1981
- Radiée
- 23 nov. 2000
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Fruits frais et légumes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2001
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001
- 6 mars 1981
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 06.03.1981
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.