DZA (poinçon de maître 3682)

Marque suisse · 307830 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
307830
Numéro de demande
03820/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DZA (poinçon de maître 3682) ((fig.))
Déposée
24 juin 1980
Enregistrée
29 janv. 1981
Publiée
9 mars 1981
Radiée
17 janv. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2001

  2. 9 mars 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 55 du 09.03.1981

Parties

Titulaire

Alice Zeller-Sarian, 4, route d'Acacias Genève;

adresse pour la correspondance: 19, rue Neuve-du-Molard, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.