MELAMINE

Marque suisse · 308049 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308049
Numéro de demande
04221/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 août 1980
Enregistrée
17 févr. 1981
Publiée
23 mars 1981
Radiée
8 mai 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Composés minéraux destinés à l'alimentation animale, préparation alimentaire et mélanges pour l'alimentation animale.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001

  2. 23 mars 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 23.03.1981

Parties

Titulaire

René Simonin

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.