Marque figurative

Marque suisse · 308091 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
308091
Numéro de demande
03086/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((lignes, rectangulaire, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((lignes, rectangulaire, fond noir))
Déposée
16 janv. 1981
Enregistrée
17 févr. 1981
Publiée
24 mars 1981
Radiée
15 oct. 2001
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Café, boulangerie et confiserie

Machines à café automatiques; machines à café électriques; café torréfié, en grains et moulu.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001

  2. 24 mars 1981

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 24.03.1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.